Documents d'urbanisme par commune

Actualités

Actualités économiques de la Communauté Urbaine d’Alençon
Sarevi, Newmatec, Bodemer, la compagnie LezAccroS et United Caps : le point sur les entreprises qui...

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Agendas

Du 04/10 au 21/06
Théâtre, ballet et opéra au Planet Ciné
Planet Ciné présente sa programmation de théâtre, ballet et opéra au cinéma. Jusqu’au 21 juin 2019,...

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Alençon

Arconnay

POS (Plan d’Occupation des Sols)

ANNEXES.pdf
CAHIER Constructions Durables.pdf
CAHIER Quartiers Durables.pdf
PLAN Assainissement.pdf
PLAN Eau Potable.pdf
PLAN Zonage Centre.pdf
PLAN Zonage Est.pdf
PLAN Zonage Ouest.pdf
RAPPORT.pdf
RAPPORT NoticeModification Simplifiee.pdf
REGLEMENT.pdf
SERVITUDES Hertziennes.pdf
SERVITUDES Hertziennes PLAN.pdf
SERVITUDES Utilite Publique PLAN.pdf
SERVITUDES Gaz Plan
SERVITUDES Gaz Arrêté Préfecture
SERVITUDES Gaz Nomenclature

Cerisé

POS (Plan d’Occupation des Sols)

ANNEXES SANITAIRES.pdf
EMPLACEMENTS RESERVES.pdf
PLAN Eau Potable.pdf
PLAN Eaux Usees.pdf
PLAN Zonage.pdf
RAPPORT.pdf
RAPPORT Notice MDF10.pdf
REGLEMENT.pdf
SERVITUDES Bruit Aerodrome.pdf
SERVITUDES Captage Eaux.pdf
SERVITUDES Captage Eaux PLANS La cour.pdf
SERVITUDES Captage Eaux PLANS La Peupleraie.pdf
SERVITUDES Captage Eau Potable Carte.pdf
SERVITUDES Captage Eau Potable DUP.pdf
SERVITUDES Infrastructures transports terrestre.pdf
SERVITUDES Utilite Publique.pdf
SERVITUDES Utilite Publique PLAN.pdf

PPRI (Plan de Prévention du Risque Inondation)

Documents à télécharger

Champfleur

ANNEXES.pdf
PLAN Assainissement.pdf
PLAN_Bilan.pdf
PLAN_EauPotable.pdf
PLAN_Servitude_Gaz.pdf
PLAN_Reglement
PLAN_Zonage.pdf
PLAN_Zonage_A3.pdf
RAPPORT.pdf
SERVITUDES_Hertziennes.pdf
SERVITUDES_Hertziennes_PLAN.pdf
SERVITUDES_Radioelectriques.pdf
SERVITUDES_Radioelectriques_PLAN.pdf

Ciral

CC (Cartes Communales)

PLAN EAUX Potables Usees Pluviales.pdf
PLAN Sensibilites Paysageres Environnementales.pdf
PLAN Servitudes UtilitéPublique Risques Nuisances.pdf
PLAN Zonage.pdf
RAPPORT.pdf
RAPPORT Annexes.pdf

Colombiers

POS (Plan d’Occupation des Sols)

ANNEXES.pdf
PLAN Eau Potable.pdf
PLAN Eaux Usees.pdf
PLAN Zonage.pdf
RAPPORT.pdf
REGLEMENT.pdf
SERVITUDES Hertziennes.pdf
SERVITUDES Hertziennes PLAN.pdf
SERVITUDES Utilite Publique I4 et PT3 PLAN.pdf
SERVITUDES Utilite Publique PLAN.pdf

Condé sur Sarthe

PLU (Plan Local d’Urbanisme)

ANNEXES.pdf
ORIENTATIONS AMENAGEMENT.pdf
PADD.pdf
PLAN Assainissement.pdf
PLAN EauPotable.pdf
PLAN Zonage.pdf
RAPPORT.pdf
REGLEMENT.pdf
SERVITUDES Utilite Publique PLAN.pdf

PPRI (Plan de Prévention du Risque Inondation)

Documents à télécharger

Cuissai

PLU (Plan Local d’Urbanisme)

ANNEXES.pdf
PADD.pdf
PLAN Eau Potable.pdf
PLAN Eaux Usees.pdf
PLAN Zonage.pdf
RAPPORT.pdf
RAPPORT Notice MDF1.pdf
REGLEMENT.pdf
SERVITUDES Hertziennes.pdf
SERVITUDES Hertziennes PLAN.pdf
SERVITUDES Utilité Publique PLAN.pdf

Damigny

POS (Plan d’Occupation des Sols) et PPRI (Plan de Prévention du Risque Inondation)

POS (Plan d’Occupation des Sols)

ANNEXES SANITAIRES.pdf
CAHIER Constructions Durables.pdf
CAHIER Quartiers Durables.pdf
EMPLACEMENTS RESERVES.pdf
LISTE LOTISSEMENTS.pdf
PLAN Eau Potable.pdf
PLAN Eaux Usees.pdf
PLAN Zonage.pdf
RAPPORT.pdf
RAPPORT Notice MDF2.pdf
RAPPORT Notice MDF4.pdf
RAPPORT Notice MDF5.pdf
REGLEMENT.pdf
SERVITUDES Aeronautique.pdf
SERVITUDES Hertziennes.pdf
SERVITUDES Hertziennes PLAN-53001.pdf
SERVITUDES Hertziennes PLAN-61002.pdf
SERVITUDES Hertziennes PLAN-61003.pdf
SERVITUDES Infrastructure Transport Terrestre.pdf
SERVITUDES Servitudes Aéronautiques De Dégagement PLAN.pdf
SERVITUDES Utilite Publique.pdf
SERVITUDES Utilite Publique PLAN.pdf

PPRI (Plan de Prévention du Risque Inondation)

Documents à télécharger

Projet de modification simplifiée du Plan d’Occupation des Sols de Damigny

Suite à la décision de la Communauté Urbaine d’Alençon par délibération du 28 juin 2018, il est porté à la connaissance du public les projets de modification des documents d’urbanisme de Damigny.

Ceux-ci sont mis à disposition du public pendant un mois, du 24 août au 24 septembre 2018. Toutes les informations précisant l’objet des modifications et les modalités de consultation sont précisés dans l’avis au public.