Désignation du représentant du Président pour présider la Commission relative aux Délégations de Services Publics de distribution d’eau potable et d’assainissement du 18 novembre 2025 – Monsieur Jean-Patrick LEROUX – Conseiller Communautaire Délégué
ARRÊTÉ DE FERMETURE POUR TRAVAUX DE L’AIRE D’ACCUEIL DE VALFRAMBERT DES RÉSIDENCES MOBILES DES GENS DU VOYAGES – PUBLIÉ LE 23.04.25
Arrêté – mise à l’enquête publique de déclaration d’intérêt général du programme d’entretien et de restauration des cours d’eau sur le bassin versant de la Sarthe et ses affluents – Joaquim PUEYO
Arrêté portant fermeture pour travaux de l’Aire Intercommunale d’accueil d’Arçonnay (Gens du Voyage) – Maxence SEBERT, Conseiller Communautaire délégué – Publié le 17.02.2025
Arrêté Spectable MU (extinction temporaire de l’éclairage public) Alain GALLERAND – DG Ville et CUA
Arrêté – Illumination de Noël Thiphaine THIEULIN – Directrice des affaires juridiques et de la tranquillité
Fermeture Aire des gens du voyage de Valframbert (Modificatif) – Maxence SERBERT- Conseiller Communautaire Délégué
Subdélégation du droit de préemption urbain à la SHEMA immeuble situé du LD Champ Boulet à Valframbert
SPIE Citynetworks Rue du Jeudi
Eaux de Normandie – Diverses rues d’Alençon