Les documents du conseil de communauté

Retrouvez sur cette page les listes de délibérations et procès-verbaux du conseil de communauté et du bureau délégué.

L’ordre du jour

Vous pouvez retrouver ici l’ordre du jour du prochain Conseil Communautaire et Bureau Délégué.

Le prochain Bureau Communautaire aura lieu le jeudi 10 décembre 2026 (date sous réserve de modification).

Le prochain Conseil Communautaire aura lieu le jeudi 17 décembre 2026 (date sous réserve de modification).

Les délibérations et les procès-verbaux

Rechercher une délibération

Les délibérations du Conseil Communautaire sont à retrouver exclusivement sur le logiciel KPub : https://cu-alencon.kiosk.qualigraf.fr/app/

Rechercher un procès-verbal

Les procès-verbaux du Conseil Communautaire sont à retrouver exclusivement sur le logiciel KPub : https://cu-alencon.kiosk.qualigraf.fr/app/

Les listes des délibérations

Ces listes contiennent uniquement les titres des délibérations examinées et les résultats des votes.

Les tableaux de vote

Les comptes rendus